(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 28 juin 1983 par MANUFACTURE DE CRAVATES DE LA COTE D'ARGENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239634.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 28 juin 2003.
MANUFACTURE DE CRAVATES DE LA COTE D'ARGENT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 juin 1993 n°2020320 - Publication au BOPI 1993-06-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47
Inscription le 16 février 1994 - Transmission de propriété n°181781 - Publication au BOPI 1994-02-16